Droits d’auteur « Mythes et Réalités »

Article écrit par Hélène Jean
Artiste et professeur de peinture décorative
© 2005 Hélène Jean
www.helenejean.com

Très peu de gens peuvent se vanter de n’avoir jamais enfreint les droits d’auteur. La plupart d’entre nous l’avons déjà fait que ce soit consciemment ou non. En effet, qui n’a pas déjà fait une photocopie d’un patron pour un/une ami(e)? Qui n’a pas déjà fait la traduction d’un joli patron pour un/une ami(e)? Qui n’a pas déjà copié un CD pour un/une amie? Et la liste peut s’étirer encore et encore.

J’ai eu l’opportunité de découvrir à travers les cours que j’enseigne, les forums de discussion auxquels j’appartiens et par la fréquentation des gens de l’industrie que bien peu de personnes se posent vraiment des questions concernant les droits d’auteur. On entend parler du piratage dans l’industrie de la musique mais on ne se pose pas trop de questions pour ce qui est de la peinture décorative. Le domaine de la peinture décorative est en plein essor au Québec et le « piratage » ou copie de patrons est monnaie courante. Plusieurs nouveaux artistes québécois sont très mal informés sur leurs droits d’auteur.

Très peu de professeurs en respectent correctement les conditions et très peu d’étudiants en connaissent seulement l’existence. Ce n’est pas quelque chose à quoi l’on pense systématiquement. C’est notre rôle, professionnel de la peinture décorative, de sensibiliser et d’éduquer les gens / étudiants en matière de droits d’auteur. À travers cet article, j’essayerai de répondre le plus fidèlement possible aux mythes qui entourent les droits d’auteur, ceux que j’ai entendus à tout le moins. Gardez bien en tête qu’il y a toujours des exceptions à la règle et la meilleure façon de savoir si vous pouvez faire ou non quelque chose est de vous informer auprès d’un conseiller juridique compétent dans le domaine des droits d’auteur ou, mieux encore, auprès de l’artiste. Les renseignements donnés dans cet article sont de nature générale et, en aucun cas, ne doivent être considérés comme un avis juridique. Ils sont le fruit de mes recherches dans le domaine des droits d’auteur. Si vous avez des commentaires à ajouter à ces mythes, je vous prierais de me les faire parvenir à mon adresse courriel.

Mais tout d’abord essayons de définir à quoi peuvent bien servir les droits d’auteur. Les droits d’auteur existent pour protéger les artistes contre le plagiat sous toutes ses formes. La loi sur les droits d’auteur est très complexe et il est certainement difficile de s’y retrouver. Je vous inviterais donc à consulter le site web suivant pour plus d’informations sur les droits d’auteur :

Office de la propriété intellectuelle du Canada – Droits d’auteur

Essayons maintenant d’éclaircir certains mythes.

MYTHES : Le fait qu’il n’y ait pas le symbole © droit d’auteur signifie que les droits d’auteur ne s’applique pas à cet oeuvre et que je peux en faire ce que je veux.

Faux. Selon la Loi sur les droits d’auteur du Canada, il n’est pas obligatoire d’inscrire sur une oeuvre le symbole © ainsi que l’identité de la personne ou de la compagnie détenant le droit d’auteur et l’année de la première parution. (Par exemple, © Hélène Jean, 2003). Toutefois, il est recommandé de l’utiliser pour clairement identifier le détenteur du droit d’auteur et pour dissiper tout doute sur la question.

MYTHES : Je peux copier pour des amis un livre qui est épuisé.

Faux. Voici un extrait d’un texte Internet du Centre de services aux entreprises du Canada :

« En plus de posséder le droit d'auteur pour ses oeuvres, l'auteur peut transmettre ce droit à ses héritiers. Le droit d'auteur demeure valide pendant toute la vie de l'auteur, puis pour une période de 50 ans suivant la fin de l'année civile de son décès. Cependant, il y a quelques exceptions à cette règle générale, nous vous prions donc de vous référer au texte de la Loi sur les droits d'auteur pour en connaître tous les détails.»

Donc, si vous faites des photocopies de ce livre sans la permission de l’auteur ou de la succession vous venez d’enfreindre les droits d’auteur.

MYTHES : Je suis professeur et j’enseigne la peinture décorative, j’ai donc le droit d’enseigner ce qui me plaît, de traduire les patrons pour mes étudiants et de les vendre.

Faux. Premièrement, vous ne pouvez enseigner ce qui vous plaît sans d’abord vérifier l’énoncé des droits d’auteur au début du livre ou bien sur le patron que vous désirez enseigner. Il est possible que vous deviez acheter un livre ou patron par étudiant. Si l’auteur ne mentionne pas le fait que vous puissiez enseigner un projet en particulier, alors il est beaucoup mieux de vérifier directement avec l’auteur pour connaître ses politiques en la matière. Deuxièmement, la traduction de patrons enfreint les droits d’auteur si vous n’avez pas au préalable l’autorisation de l’auteur pour le faire. Si vous obtenez l’autorisation d’un auteur d’enseigner et de traduire un patron, vous ne pouvez pas vendre votre travail même si vous avez passé des heures à faire la traduction. Vous êtes également tenu de donner la source et le nom de l'auteur, de l'artiste ou de l’éditeur, si vous les connaissez. N’oubliez pas que la décision finale revient à l’auteur puisqu’il est le détenteur du droit d’auteur et sa décision doit être respectée en tout temps, que vous soyez d’accord ou non.

MYTHES : Dernièrement j’ai peint un très joli patron que j’ai puisé à l’intérieur d’un de mes livres préférés. Ma meilleure amie l’a vu et elle l’a adoré. Elle m’a emprunté le livre pour en faire une photocopie. Pas de problème, car s’est pour son utilisation personnelle.

Faux. La photocopie d’une partie ou de la totalité d’un livre ou patron est illégale sans l’autorisation préalable de l’auteur ou de la maison d’édition. Voici un extrait d’un texte Internet de l’Office de la propriété intellectuel du Canada :

« Cas où il y a violation du droit d'auteur :
• réimpression d'un article sans l'autorisation du titulaire du droit d'auteur;
• audition de disques à une soirée de danse sans l'autorisation du titulaire du droit d'auteur;
• représentation publique, sans autorisation, d'une pièce de théâtre faisant l'objet d'un droit d'auteur;
• photocopie d'articles pour distribution à un groupe d'élèves en classe;
• enregistrement sans autorisation de la prestation présentée par votre groupe favori à un concert. »

MYTHES : Je peux publier sur Internet les photos de mes projets peints basés sur l’oeuvre d’un autre artiste.

Faux. Techniquement, vous ne pouvez pas publier les photos de vos oeuvres peintes selon le design d’un autre artiste sans son approbation. Voici un extrait d’un texte Internet de l’Office de la propriété intellectuel du Canada :

« Le droit d'auteur est le droit exclusif de reproduire une oeuvre créatrice ou de permettre à une
autre personne de le faire. Il comprend le droit exclusif de publier, de produire, de reproduire,
d'exécuter en public, de traduire, de communiquer au public par des moyens de télécommunication
et, dans certains cas, de louer une oeuvre. »

Je sais pertinemment (après avoir visité plusieurs sites Internet), que la plupart des artistes amateurs le font et la plupart du temps sans mention de l’artiste original. Je peux simplement vous dire ceci, il est toujours préférable d’avoir au préalable demandé à l’auteur si vous pouvez le faire et dans tous les cas, vous devriez donner le crédit à l’artiste.

À la lumière de ces quelques faits, pouvez-vous encore me dire que vous n’avez jamais violé les droits d’auteurs ? Voici quelques petits trucs que j’utilise régulièrement pour m’assurer que je respecte les droits d’auteur. Lorsque je vois un patron ou un livre que j’aimerais bien acheter, je commence par me poser les questions suivantes : Qu’est-ce que je vais faire de ce patron ? Vais-je l’utiliser à des fins personnels ou bien est-ce que je l’achète dans le but de l’enseigner ? Lorsque j’ai la réponse à mes questions, je regarde l’énoncé sur les droits d’auteur. Est-ce que l’artiste me donne la permission dans son énoncé sur les droits d’auteur de l’enseigner ? Quelles sont les conditions que je dois respecter ? etc. Si vous achetez le patron directement de l’auteur, et que vous n’êtes pas certains de ses droits d’auteur, demandez-lui sur le champs. J’ai rencontré des artistes qui me donnait la permission d’enseigner un projet dans un livre à la condition que j’achète un livre pour chaque étudiant de ma classe ! C’est leur droit, car c’est leur travail que nous achetons. Si vous achetez un livre ou un patron d’une boutique spécialisée, contactez l’artiste par courriel, courrier ou par téléphone. Si un artiste vous accorde une permission qui n’est pas énoncée dans l’énoncé des droits d’auteur, demandez-lui de vous envoyez la permission par écrit. Cela vous protègera contre une poursuite éventuelle, car les artistes ont le droit de vous poursuivre si vous ne respectez pas leurs droits d’auteur. Il est donc très important de lire, de comprendre et surtout de poser des questions lorsque vous n’êtes pas entièrement certains des énoncés faits par l’auteur sur ses droits d’auteur. Contactez l’auteur et/ou l’éditeur et posez-lui des questions concernant ses droits d’auteur. Ils se feront un plaisir de vous répondre.

Les patrons coûtent de plus en plus cher, les livres également. L’industrie ne nous facilite pas la tâche et souvent par souci d’économie, il est très difficile d’oublier les droits d’auteur. Si nous persistons dans cette attitude, nous verrons de très grands artistes déclarer forfait. Nous savons tous que les artistes en peinture décorative ne deviennent pas millionnaires à produire des patrons. Aidons-les en prenant l’habitude de respecter leurs droits d’auteur. De cette façon nous contribuerons au succès de nos artistes préférés. La même philosophie devrait s’appliquer dans tous les domaines, que ce soit au niveau de la musique, du cinéma, des livres, etc.

Ce n’est qu’une simple question de respect. Ensemble respectons et reconnaissons le travail de nos artistes peu importe leurs voies d’expression.